- nombre des membres
- количественный [численный] состав (какого-л. органа)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Initiative populaire « Élection du Conseil fédéral par le peuple et augmentation du nombre des membres » — Initiative populaire fédérale Élection du Conseil fédéral par le peuple et augmentation du nombre des membres Déposée le : 29 juillet 1939 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : non Votée le : 25 janvier 1942 Pa … Wikipédia en Français
Initiative populaire « Élection du Conseil fédéral par le peuple et augmentation du nombre des membres de cette autorité » — Initiative populaire fédérale Élection du Conseil fédéral par le peuple et augmentation du nombre des membres de cette autorité Déposée le : 9 juin 1899 Déposée par : Parti socialiste suisse et catholiques conservateurs Contre… … Wikipédia en Français
Liste des membres du sénat conservateur — Cette liste permet de comprendre les diverses évolutions chronologiques de cette assemblée. Elle vient en complément de la catégorie Catégorie:Membre du Sénat conservateur, qui fournit une liste des membres par ordre alphabétique. Article… … Wikipédia en Français
Liste des membres du Sénat conservateur — Article principal : Sénat conservateur. Articles connexes : Liste des membres du Tribunat et Liste des membres du Corps législatif. Costume[1] de sénateur (Premier Empire)[ … Wikipédia en Français
Liste des membres de l'armée royale (Bleach) — Cet article présente une partie des personnages du manga et anime Bleach. Les personnages présentés ci dessous vivent ou ont vécu dans la Soul Society, prenant une part active à la traque des hollows ou à la destruction du monde des morts.… … Wikipédia en Français
Convention Internationale Sur La Protection Des Droits De Tous Les Travailleurs Migrants Et Des Membres De Leur Famille — Introduction … Wikipédia en Français
Liste Des Membres De L'assemblée Nationale De Weimar — Cette page dresse une liste des membres de l’assemblée nationale de Weimar, classée par ordre alphabétique du nom de famille. Les 421 députés, dont 37 femmes, furent élus le 19 janvier 1919 et furent en fonction du 6 février 1919 au 21 mai 1920.… … Wikipédia en Français
Liste des membres de l'assemblee nationale de Weimar — Liste des membres de l assemblée nationale de Weimar Cette page dresse une liste des membres de l’assemblée nationale de Weimar, classée par ordre alphabétique du nom de famille. Les 421 députés, dont 37 femmes, furent élus le 19 janvier 1919 et… … Wikipédia en Français
Liste des membres de l'assemblée nationale de weimar — Cette page dresse une liste des membres de l’assemblée nationale de Weimar, classée par ordre alphabétique du nom de famille. Les 421 députés, dont 37 femmes, furent élus le 19 janvier 1919 et furent en fonction du 6 février 1919 au 21 mai 1920.… … Wikipédia en Français
Liste des membres de la Dix-septième législature du Bundestag — Cette liste présente les 622 membres de la 17e législature du Bundestag au moment de leur élection le 27 septembre 2009. Sommaire 1 Mode de scrutin 2 Nombre de sièges 3 Elus … Wikipédia en Français
Liste des membres du Conseil d'État de l'Empire russe — Liste chronologique des membres du Conseil d État de l Empire russe du 3 mars 1801 au 17 avril 1906. Réunion inaugurale du Conseil d État le 7 mai 1901, jour du 101ème anniversaire de sa création, une œuvre d Ilya Efimovitch Repine (1844 1930)… … Wikipédia en Français